NIEVRE NUMERIQUE

Nièvre numérique

puceComité Syndical

Réunion du Lundi 21 janvier 2019 à 17h30

Liste des rapports présentés :

- Rapport N° 1 : Adhésion de la communauté de communes « HAUT NIVERNAIS VAL D’YONNE »
- Rapport N° 2 : Adhésion de la communauté de communes « MORVAN SOMMETS DES GRANDS LACS »
- Rapport N° 3 : Adhésion de la communauté de communes « TANNAY BRINON CORBIGNY »
- Rapport N° 4 : Désignation de deux membres du bureau parmi les représentants de Nevers Agglomération
- Rapport N° 5 : Election du Vice-Président représentant Nevers Agglomération
- Rapport N° 6 : Composition de la CAO
- Rapport N° 7 : Désignation des membres de la CCSPL parmi les délégués de Nevers Agglomération
- Rapport N° 8 : Désignation des membres de la Commission de Concession (ex-CDSP)
- Rapport N° 9 : Adhésion à l’AVICCA
+ annexes : Statuts de l’AVICCA, Composition du Conseil d’Administration et Cotisation 2019
- Rapport N° 10 : Débat d’Orientations Budgétaires (DOB)
+ annexe : Baromètre du numérique 2018
- Rapport N° 11 : Avenant N° 21 – Mise à jour du catalogue de services
+ annexe : Projet d’avenant N° 21
- Rapport N° 12 : Avenants N° 23, 24 et 25 – Raccordement des ZA de St-Pierre-le-Moûtier, Langeron et Chantenay-St-Imbert
+ annexes : Projet de convention pour le raccordement des ZA de St-Pierre-le-Moûtier
- Langeron
et Projet de convention pour le raccordement des ZA de Chantenay-St-Imbert
- Rapport N° 13 : Abandon des pénalités pour les marchés N°2016MOEPI, 2017FCS0101, 2017FCS0102, 2017FCS0103