NIEVRE NUMERIQUE

Base documentaire

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Délibérations du Comité Syndical de 2018
- N°2018-27 - Plan de mise en oeuvre du projet ERUDITE
- N°2018-26 - Désignation du délégué élu du CNAS pour le personnel des collectivités territoriales
- N°2018-25 - Attribution d’une indemnité allouée aux comptables chargés des fonctions de Payeur
- N°2018-24 - Commission d’Appel d’Offres à distance
- N°2018-23 - Avenant n°20 au Contrat de concession - Catalogue de services
- N°2018-22 - Avenant n°19 au Contrat de concession - Raccordement de la ZA d’Imphy
- N°2018-21 - Adhésion de la Communauté de communes Puisaye Forterre
- N°2018-20 - Adhésion de la Communauté de communes Loire, Vignobles et Nohain
- N°2018-19 - Autorisation de signer les conventions des financements dans le cadre de la montée en débit et du FttH
- N°2018-18 - dhésion de la Communauté de communes Loire et Allier
- N°2018-17 - Adhésion de la Communauté de communes Bazois Loire Morvan
- N°2018-16 - Places de villages connectées
- N°2018-15 - Contrat d’affermage SPL
- N°2018-14 - Budget prévisionnel 2018
- N°2018-13 - Affectation du résultat - exercice 2017
- N°2018-12 - Compte administratif - exercice 2017
- N°2018-11 - Compte de gestion - exercice 2017
- N°2018-10 - Autorisation du Président à signer tous les documents nécessaires à l’obtention d’information set à la réalisation de prestations avec les sociétés Orange et Enedis sans mise en concurrence
- N°2018-09 - Signature de la convention permettant l’accès au restaurant inter-administratif "AGORA" de Nevers pour les agents de Nièvre numérique
- N°2018-08 - Autorisation du Président à signer le marché SPS et tous les documents nécessaires à son exécution pour la réalisation du projet "Nièvre Très Haut Débit"
- N°2018-07 -
Autorisation du Président à signer tous les documents nécessaires au dépôt du dossier FSN 2
- N°2018-06 - Débat d’orientation budgétaire
- N°2018-05 - Indemnité de fonction du Président et des Vice-Présidents
- N°2018-04 - Délégation d’attribution du Comité Syndical au Président du Syndicat Mixte Nièvre numérique
- N°2018-03 - Composition de la Commission d’Appel d’Offres
- N°2018-02 - Election du Président et des Vice-Présidents
- N°2018-01 - Désignation des membres du Bureau