NIEVRE NUMERIQUE

Base documentaire

puceDélibérations

Télécharger les délibérations de Nièvre numérique au format pdf

Délibérations du Comité Syndical de 2019
- N° 1 - Adhésion de la communauté de communes « Haut Nivernais Val d’Yonne »
- N° 2 - Adhésion de la communauté de communes « Morvan Sommets et Grands Lacs »
- N° 3 - Adhésion de la communauté de communes « Tannay Brinon Corbigny »
- N° 4 - Désignation de deux membres du bureau parmi les représentants de Nevers Agglomération
- N° 5 - Election du Vice-Président représentant Nevers Agglomération
- N° 6 - Composition de la CAO
- N° 7 - Désignation des membres de la CCSPL parmi les délégués de Nevers Agglomération
- N° 8 - Désignation des membres de la Commission de Concession (ex CDSP)
- N° 9 - Adhésion à l’AVICCA
- N° 10 - Débat d’Orientations Budgétaires (DOB)
- N° 11 - Avenant N°21 – Mise à jour du catalogue de services
- N° 12 - Avenants N°23, 24 et 25 – Raccordement des ZA de St-Pierre-le-Moûtier, Langeron et Chantenay-St-Imbert
- N° 13 - Abandon des pénalités pour les marchés N°2016MOEPI, 2017FCS0101, 2017FCS0102, 2017FCS0103
- N° 14 - Compte de gestion du budget principal – exercice 2018
- N° 15 - Compte administratif du budget principal – exercice 2018
- N° 16 - Affectation du résultat du budget principal – exercice 2018
- N° 17 - Budget primitif 2019 – budget principal
- N° 18 - Compte de gestion du budget annexe – exercice 2018
- N° 19 - Compte administratif du budget annexe – exercice 2018
- N° 20 - Budget primitif 2019 – budget annexe
- N° 21 - Contrat à durée indéterminée pris en application de l’article 3.3 dernier alinéa de la loi N° 84-53 du 26 Janvier 1984 modifiée
- N° 22 - Proposition AMEL SFR
- N° 23 - Proposition AMEL SFR
- N° 24 - Autorisation d’emprunt pour le Budget Annexe 2019
- N° 25 - Décision modificative N° 1
- N° 26 - Dotation initiale budget annexe
- N° 27 - Attribution d’une indemnité de conseil allouée aux comptables chargés des fonctions de Payeur
- N° 28 - Avis sur les propositions de SFR et Altitude Infrastructure THD de déploiement d’un réseau fibre optique jusqu’à l’abonné (FTTH) sur une partie du département dans le cadre d’un Appel à Manifestation d’Engagements Locaux (AMEL)
- N° 29 - Convention relative à l’usage des supports des réseaux publics d’éclairage public pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques
- N° 30 - Convention de mise à disposition des opérateurs de lien fibre optique Nièvre numérique
- N° 31 - INTERREG EUROPE -Projet CARPE DIGEM
- N° 32 - SIIViM
- N° 33 - SPL Bourgogne-Franche-Comté numérique : sortie du Syndicat mixte Doubs THD
- N° 34 - Avenant N° 1 au contrat DSP entre la SPL BFCn et Nièvre numérique - Modification de l’article 1er et 2.2iii du contrat de DSP
- N° 35 - Adhésion de la Communauté de communes Les Bertranges