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DélibérationsTélécharger les délibérations de Nièvre Numérique au format pdf
Délibérations du Comité Syndical de 2017 
N°2017-14 - Mise en place du Télétravail N°2017-13 - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) N°2017-12 - Attribution d’une indemnité conseil allouée aux comptables chargés des fonctions de Payeur N°2017-11 - Décision modificative N°1 N°2017-10 - Liste des marchés attribués en 2016 N°2017-09 - Modification du tableau des emplois N°2017-08 - Places de villages connectés N°2017-07 - Budget primitif 2017 N°2017-06 - Affectation du résultat N°2017-05 - Approbation du compte administratif - exercice 2016 N°2017-04 - Approbation du compte de gestion - exercice 2016 N°2017-03 - Débat d’orientation budgétaire N°2017-02 - Avenant N° 17 - Modification du catalogue des services N°2017-01 - Avenant N° 16 - inclusion numérique
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