NIEVRE NUMERIQUE

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Délibérations du Comité Syndical de 2019
- N° 1 - Adhésion de la communauté de communes « HAUT NIVERNAIS VAL D’YONNE »
- N° 2 - Adhésion de la communauté de communes « MORVAN SOMMETS DES GRANDS LACS »
- N° 3 - Adhésion de la communauté de communes « TANNAY BRINON CORBIGNY »
- N° 4 - Désignation de deux membres du bureau parmi les représentants de Nevers Agglomération
- N° 5 - Election du Vice-Président représentant Nevers Agglomération
- N° 6 - Composition de la CAO
- N° 7 - Désignation des membres de la CCSPL parmi les délégués de Nevers Agglomération
- N° 8 - Désignation des membres de la Commission de Concession (ex CDSP)
- N° 9 - Adhésion à l’AVICCA
- N° 10 - Débat d’Orientations Budgétaires (DOB)
- N° 11 - Avenant N°21 – Mise à jour du catalogue de services
- N° 12 - Avenants N°23, 24 et 25 – Raccordement des ZA de St-Pierre-le-Moûtier, Langeron et Chantenay-St-Imbert
- N° 13 - Abandon des pénalités pour les marchés N°2016MOEPI, 2017FCS0101, 2017FCS0102, 2017FCS0103
- N° 14 - Compte de gestion du budget principal – exercice 2018
- N° 15 - Compte administratif du budget principal – exercice 2018
- N° 16 - Affectation du résultat du budget principal – exercice 2018
- N° 17 - Budget primitif 2019 – budget principal
- N° 18 - Compte de gestion du budget annexe – exercice 2018
- N° 19 - Compte administratif du budget annexe – exercice 2018
- N° 20 - Budget primitif 2019 – budget annexe
- N° 21 - Contrat à durée indéterminée pris en application de l’article 3.3 dernier alinéa de la loi N° 84-53 du 26 Janvier 1984 modifiée.