NIEVRE NUMERIQUE

Base documentaire

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Délibérations du Comité Syndical de 2017
- N°2017-14 - Mise en place du Télétravail
- N°2017-13 - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
- N°2017-12 - Attribution d’une indemnité conseil allouée aux comptables chargés des fonctions de Payeur
- N°2017-11 - Décision modificative N°1
- N°2017-10 - Liste des marchés attribués en 2016
- N°2017-09 - Modification du tableau des emplois
- N°2017-08 - Places de villages connectés
- N°2017-07 - Budget primitif 2017
- N°2017-06 - Affectation du résultat
- N°2017-05 - Approbation du compte administratif - exercice 2016
- N°2017-04 - Approbation du compte de gestion - exercice 2016
- N°2017-03 - Débat d’orientation budgétaire
- N°2017-02 - Avenant N° 17 - Modification du catalogue des services
- N°2017-01 - Avenant N° 16 - inclusion numérique